Analyse de l'appel d'offres

Description

L'analyse de l'appel d'offres décrit notamment la nécessité concrète d'intervention, ce qui doit être acheté par qui et quand, la manière dont se présente le marché, quelles autres conditions cadres doivent être prises en compte et quelle procédure d'achat doit être appliquée. L'analyse est coordonnée avec les organes de prescription et de contrôle de gestion responsables des marchés publics.

Elle constitue, avec l'étude, la base sur laquelle la décision est prise de valider ou non la poursuite du projet. De même, elle constitue la condition préalable à l'élaboration du plan de gestion du projet et du mandat d'exécution.

Contenu

  1. motif de l'achat, nécessité d'intervention
  2. contenu de l'achat, y compris
    1. besoin d'achat
    2. objet du marché avec type, état et qualité
    3. disponibilité sur le marché
  3. soumissionnaires et fournisseurs, y compris
    1. soumissionnaires et fournisseurs potentiels
    2. fournisseurs existants
    3. contrats existants et leur durée
    4. exigences envers les soumissionnaires
    5. sélection des fournisseurs potentiels
    6. mode de distribution souhaité
  4. rôles et responsabilités, y compris
    1. tâches et responsabilités du chef de projet
    2. tâches et responsabilités de l'équipe de projet, y compris organe de contact et de coordination pour les soumissionnaires et les fournisseurs
    3. tâches et responsabilités du service d'achat
  5. aspects liés aux délais
  6. aspects financiers
  7. calcul approximatif des coûts prévisionnels/prévision de la rentabilité
  8. aspects relatifs au droit des marchés publics
  9. normes applicables à l'achat
    1. quels documents sont utilisés lors de l'achat ?
    2. comment les étapes du processus sont-elles organisées lors de l'achat ?
  10. formes contractuelles
    1. Quelles sont les formes de contrat applicables ?
  11. coordination des processus
    1. De quelle manière les interdépendances entre la procédure d'achat et les autres processus situés en amont et en aval sont-elles gérées ?
    2. Le processus d'achat diffère-t-il selon la variante de solution proposée dans l'étude ?
  12. plan d'achat
  13. procédure d'appel d'offres
  14. Procédure en cas de questions concernant l'appel d'offres et les documents

Modèle

Relations