Le procès-verbal du programme documente les décisions qui sont prises et les mandats qui sont attribués lors d’une réunion. Les points importants de la discussion sont consignés. Les mandats définis dans le procès-verbal sont gérés dans une liste des points en suspens. Le recueil de tous les procès-verbaux sert à la traçabilité des décisions.

1. Type de réunion / thème
2. Date
3. Participants
4. Ordre du jour
5. Points du procès-verbal
6. Liste des points en suspens (annexe)

• Procès-verbal du programme