Bases du programme

Que faut-il faire

  1. Élaborer l’étude du programme afin de définir les objectifs, les conditions-cadres, l’étendue du programme et la procédure à suivre
  2. Clarifier les bases légales pour le programme et analyser les besoins de protection
  3. Créer les conditions-cadres permettant d’élaborer le plan de gestion du programme et le mandat de programme

Tâches

Tableau 6: Tâches et résultats du module Bases du programme

Phase

Tâche

Responsabilité tâche

Résultat

Initialisation du

programme

Élaborer l'étude du programme

Chef de programme

Étude du programme

Élaborer l'analyse des bases légales du programme

Chef de programme

Analyse des bases légales du programme

Analyse des besoins de protection du programme