La décision de clore le programme entraîne la dissolution de l'organisation du programme et la clôture du programme.

La dernière étape de la clôture du programme est la dissolution formelle de l'organisation du programme. La dissolution relève de la compétence et de la responsabilité du mandant du programme. Elle décharge officiellement les participants au programme de leurs responsabilités.

Effectuée par la direction ou la coordination du programme, l'appréciation finale du programme est vérifiée par le pilotage du programme, qui l'approuve ou la refuse. Le mandant du programme transmet aux services concernés les expériences importantes faites pendant le programme. Le mandant du programme s'assure que la clôture du programme respecte les exigences définies par la gouvernance et les organes de prescription et de contrôle de gestion. Si, dans le programme, le contrôle de gestion ainsi que l'assurance de la qualité et la gestion des risques sont confiés à des organes spécifiques, ceux-ci rédigent un rapport final.

1. ajouter des critères supplémentaires à la liste de contrôle Clôture du programme
2. s'assurer que les travaux de clôture ont été complétés; faire ou faire faire des contrôles en la matière
3. transmettre aux décideurs l'appréciation de clôture du programme et les autres bases de décision
4. coordonner la décision avec les organes de prescription et de contrôle de gestion
5. tenir la réunion finale du comité de pilotage du programme
6. approuver l'appréciation finale du programme (ou la refuser)
7. décider de clore le programme
8. en cas de décision positive
9. 1. dissoudre l'organisation du programme.
   2. informer les personnes concernées et intéressées de la décision
   3. transmettre les expériences acquises aux services concernés

1. Liste de contrôle Clôture du programme
2. Rapport qualité et risques du programme
3. Appréciation finale du programme
4. Jalon Clôture du programme
5. Liste des décisions relatives au programme