Accord

Nom de projet

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État	Sélectionnez un élément.
Nom du programme
No du projet
Chef de projet	Chef de projet
Version	0.1
Date	Cliquez ici pour saisir une date.
Mandant	Mandant
Auteur/auteurs
Distribution

Suivi des modifications

Version	Date	Modification	Auteur
0.1

Tableau 1 :	contrôle des modifications

Description

L’accord règle la collaboration entre les différents participants au projet, principalement entre l’utilisateur (le mandant) et le producteur. Il peut être conclu pour une ou plusieurs phases. L’accord de projet et le contrat constituent les différents types d’accord.

Texte en italique : remarques sur l’utilisation ou exemples - à modifier ou à supprimer selon les besoins.

Le contenu des accords est défini par l’organisation permanente. L’accord peut contenir notamment les points suivants.

Déploiement

Texte

Champ d’application

Texte, par exemple : le présent accord ne concerne que les appareils du mandant mentionnés dans l’annexe (serveurs, ordinateurs, imprimantes, etc.) .

Volume des prestations et résultats

Texte, par exemple : le mandataire effectue sur commande du mandant des travaux d’assistance ou de maintenance à intervalles déterminés. Des temps de réaction sont spécifiés. Un certain nombre d’heures d’assistance est convenu au début du contrat ...

Personnes impliquées

Texte, liste avec le nom et la fonction des personnes prévues pour fournir le service

N°	Organisation	Fonction	Nom
01	Informatique	Développement	Hans Müller
02	Informatique	Tests	Bea Keller

Tableau 2 :	personnes impliquées

Obligation de coopérer

Texte, en quoi le mandant est-il tenu de coopérer pour que le mandataire puisse exécuter correctement son mandat. Les parties s’engagent à coopérer loyalement. Elles savent que les différents projets ne peuvent être menés à bien qu’en unissant leurs efforts.

Assurance de la qualité et réception

Texte, rapports réguliers sur l’avancement des travaux, réception des objets définis lors de la conclusion du contrat

Garanties

Texte, responsabilité légale du vendeur. Le mandant peut faire valoir des défauts dans un délai légal...

Protection et sécurité des données

Texte, par exemple : les collaborateurs de la société ABC SA s’engagent à garder le secret vis-à-vis de tiers en ce qui concerne les documents, les données et les informations du client et de ses clients dont ils ont connaissance pendant la durée du contrat ...

Gestion des modifications

Texte, qui peut proposer des modifications de l’accord, quel est la procédure à suivre, la forme, les délais, etc. ; les modifications ou les ajouts au contrat-cadre, y compris la présente clause, doivent être faits par écrit ...

Rapports

Texte, rapports réguliers sur l’avancement des travaux

Charge de travail et coûts

Texte, les services sont convenus aux conditions suivantes ...

Signatures

Texte

Normes techniques complémentaires

Texte, le cas échéant, référence aux documents correspondants

Règlements

Texte, référence aux règlements pertinents

Directives

Texte, référence aux directives pertinentes

Abréviations et glossaire

Abréviation/terme	Explication
HERMES	méthode de gestion pour les projets et programmes ; HERMES 2022 est une norme eCH

Tableau 3 :	abréviations et glossaire

Table des matières

Suivi des modifications	1

Description	1

1	Déploiement	2

2	Champ d’application	2

3	Volume des prestations et résultats	2

4	Personnes impliquées	2

5	Obligation de coopérer	2

6	Assurance de la qualité et réception	2

7	Garanties	2

8	Protection et sécurité des données	3

9	Gestion des modifications	3

10	Rapports	3

11	Charge de travail et coûts	3

12	Signatures	3

13	Normes techniques complémentaires	3

14	Règlements	3

15	Directives	3

Abréviations et glossaire	4

Table des matières	5

Table des tableaux	5

Table des tableaux

Tableau 1 :	contrôle des modifications	1

Tableau 2 :	personnes impliquées	2

Tableau 3 :	abréviations et glossaire	4