Accord concernant le programme

Nom de projet

Classification	Sélectionnez un élément.
Statut	Sélectionnez un élément.
Numéro de programme
Chef de programme	Chef de projet
Version	0.1
Date	Cliquez ici pour saisir la date.
Adjudicateur	Mandant
Auteur / auteurs
Destinataires

Historique des modifications

Version	Date	Modification	Auteur
0.1

Tableau 1 :	contrôle des modifications

Description

L’accord règle la collaboration entre les différents participants au programme. Il peut être conclu pour une ou plusieurs phases.

Texte en italique dans le document : Indications sur l’utilisation ou exemples ; à adapter ou à supprimer.

Le contenu de l’accord est défini par l’organisation permanente. L’accord peut contenir notamment les points suivants :

Introduction

Texte

Champ d’application

Texte, par exemple : Le présent accord s’applique au programme visant à ...

Volume des prestations et résultats

Texte, par exemple : Le mandataire réalise, sur commande, des prestations de marketing et de communication pour le programme ...

personnes impliquées

Texte, liste avec le nom et la fonction des personnes prévues pour fournir le service

N°	Organisation	Fonction	Nom
01	Marketing	Médias sociaux	Hans Müller
02	ST	Bea Keller

Tableau 2 :	personnes impliquées

Obligation de coopérer

Texte : en quoi le mandant est-il tenu de coopérer pour que le mandataire puisse exécuter correctement son mandat. Les parties s’engagent à coopérer loyalement. Elles savent qu’elles ne peuvent mener à bien les différents projets qu’en unissant leurs efforts.

Assurance de la qualité et réception

Texte : rapports réguliers sur l’avancement des travaux, réception des objets définis lors de la conclusion du contrat

Garanties

Texte : responsabilité légale du mandataire. Le mandant peut faire valoir des défauts dans un délai légal ...

Protection et sécurité des données

Texte, par exemple : les collaborateurs du mandataire s’engagent à garder le secret vis-à-vis de tiers en ce qui concerne les documents, les données et les informations du mandant dont ils ont connaissance pendant la durée du contrat ...

Gestion des modifications

Texte : qui peut proposer des modifications de l’accord, quel est la procédure à suivre, la forme, les délais, etc. ; les modifications ou les ajouts au contrat-cadre, y compris la présente clause, doivent être faits par écrit ...

Rapports

Texte : rapports réguliers sur l’avancement des travaux

Charge de travail et coûts

Texte : les services sont convenus aux conditions suivantes ...

Signatures

Texte

Normes techniques complémentaires

Texte : le cas échéant, référence aux documents correspondants

Règlements

Texte : référence aux règlements pertinents

Directives

Texte : référence aux directives pertinentes

Abréviations et glossaire

Abréviation / terme	Signification
HERMES	méthode de gestion pour les projets et programmes ; HERMES 2022 est une norme eCH

Tableau 3 :	abréviations et glossaire

Table des matières

Historique des modifications	1

Description	1

1	Introduction	2

2	Champ d’application	2

3	Volume des prestations et résultats	2

4	personnes impliquées	2

5	Obligation de coopérer	2

6	Assurance de la qualité et réception	2

7	Garanties	2

8	Protection et sécurité des données	3

9	Gestion des modifications	3

10	Rapports	3

11	Charge de travail et coûts	3

12	Signatures	3

13	Normes techniques complémentaires	3

14	Règlements	3

15	Directives	3

Abréviations et glossaire	4

Table des matières	5

Liste des tableaux	5

Liste des tableaux

Tableau 1 :	contrôle des modifications	1

Tableau 2 :	personnes impliquées	2

Tableau 3 :	abréviations et glossaire	4