Dossier d’appel d’offres

Nom de projet

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État	Sélectionnez un élément.
Nom du programme
No du projet
Chef de projet	Chef de projet
Version	0.1
Date	Cliquez ici pour saisir une date.
Mandant	Mandant
Auteur/auteurs
Distribution

Suivi des modifications

Version	Date	Modification	Auteur
0.1

Tableau 1 :	contrôle des modifications

Description

Le dossier d’appel d’offres comprend toutes les informations publiées dans le cadre d’un appel d’offres. Il contient notamment le cahier des charges, qui en est un élément essentiel avec le catalogue des critères.

Il contient également le projet de contrat, les conditions générales de l’organisation permanente, le texte de l’appel d’offres et d’autres annexes du cahier des charges. S’il est prévu de répondre à des questions dans un appel d’offres public, les questions et les réponses font aussi partie intégrante du dossier d’appel d’offres et sont ensuite transmises à tous les soumissionnaires.

Texte en italique : remarques sur l’utilisation ou exemples - à modifier ou à supprimer selon les besoins.

Cahier des charges

Contexte

Introduction et but du document

Texte

Motif de l’appel d’offres, nécessité d’intervention

Texte

Objet du marché

Texte, que doit-on acquérir ?

Description de la situation

La description issue de l’analyse de la situation explique le contexte dans lequel la prestation devra être réalisée.

Organisation

Description sommaire des structures organisationnelles, en s’appuyant sur l’étude. L’organigramme et les descriptions des fonctions et des processus sont généralement pertinents.

Points forts et points faibles

Texte, description selon l’étude, pas de détails inutiles

Quantités et fréquence

Opérations/transactions

Opération/transactions	Moyenne par unité de temps	Maximum par unité de temps	Minimum par unité de temps
Paiements	8500/mois	20 000/mois	500/mois

Tableau 2 :	opérations/Transactions

Données

Type d’objet	Stock	Mutation par unité de temps	Accès par unité de temps	Départ par unité de temps
Requérant	20 000	1500/mois	750/mois	500/mois

Tableau 3 :	données et mouvements

Situation visée

Objectifs et exigences

N°	Objectifs et exigences	Description
01	Augmentation de la capacité de production	Augmentation de la capacité de production par l’acquisition d’une machine
02	Réduction du coût moyen de production	Réduction du coût moyen de production par une utilisation plus efficace de machines
03

Tableau 4 :	objectifs et exigences

Critères obligatoires pour l’aptitude et la spécification technique

N°	Critères obligatoires	Description
01	Extrait du registre du commerce	Extrait du registre du commerce (datant de 3 mois au plus)
02	Livraison dans toute la Suisse	Attestation de livraison possible dans toute la Suisse, avec un délai max. de 3 JO dès la commande
03	Haut-parleurs	Haut-parleurs intégrés
04	Contraste	Rapport d’au min. 400:1 (ANSI)
05

Tableau 5 :	critères obligatoires pour l’aptitude et la spécification technique

Critères facultatifs pour la qualification

N°	Critères facultatifs	Description
01	Bruit de ventilateur	Bruit du ventilateur en mode normal < 30 dB
02	Puissance de sortie du son	Puissance sonore de sortie: au moins 0,5 W
03	Fonction de démarrage rapide
04
05

Tableau 6 :	critères facultatifs pour la qualification

Portée (scope)

Texte, pour les produits nombre, pour les services nombre de jours de travail, etc.

Prix (fourchette)

Texte, net/brut, TVA incluse, sans TVA, etc.

Délais

Indications sur le déroulement de l’achat, feuille de route

Date	Délais	Description
12.02.2022	Élaboration des documents d’appel d’offres	L’adjudicateur établit tous les documents nécessaires à l’attribution du marché, tels que des descriptions précises des prestations, des conditions contractuelles ou des informations complémentaires.
12.03.2022	Définition du type d’adjudication	La forme d’adjudication appropriée résulte obligatoirement du type de prestation et de l’étendue des coûts. Elle ne peut pas être choisie librement par l’adjudicateur.
12.04.2022	Publication de l’appel d’offres	La publication de l’appel d’offres dans la presse écrite ou en ligne permet d’informer le public. Les entreprises intéressées ont dès ce moment la possibilité de ...
12.05.2022	Demande/envoi des documents d’appel d’offres	À cette étape, les participants potentiels doivent vérifier avec soin s’ils remplissent effectivement toutes les conditions requises et étudier les documents en conséquence ...
12.06.2022	Dépôt des offres	Si tous les documents, justificatifs, références et explications demandés sont complets, si l’offre est signée de manière manuscrite ou numérique, l’offre peut être ...
12.07.2022	Réception et ouverture des offres	Toutes les offres sont conservées à l’abri de toute manipulation et ouvertes à un moment précis ...
12.08.2022	Examen des offres	Lors de l’examen formel des offres, toutes les offres qui ne sont pas correctement fermées, identifiées, signées, ou qui sont corrigées ou modifiées sont exclues ....
12.09.2022

Tableau 7 :	délais

Structure de l’offre

Indications générales sur l’offre

Texte

Taxonomie des critères d’adjudication

Texte, par exemple critères d’aptitude, exigences générales, exigences techniques, prix et conditions

Structure de l’offre

Texte, comment structurer l’offre, définition des différents chapitres

Présentation et négociation

Texte, des présentations sont-elles prévues pour les soumissionnaires qui figurent sur la liste restreinte, y a-t-il des négociations ?

Aspects administratifs

Texte, quels sont les points administratifs à respecter, comme la forme de l’offre, les signatures, etc.

Catalogue de critères

Tableau des critères d’évaluation avec leur pondération et le nombre de points possibles à obtenir.

Document Microsoft Excel modifiable (clic droit – Objet Worksheet – Ouvrir)

Tableau 8 :	catalogue de critères sous forme de tableau Excel modifiable

Abréviations et glossaire

Abréviation/terme	Explication
HERMES	méthode de gestion pour les projets et programmes ; HERMES 2022 est une norme eCH

Tableau 9 :	abréviations et glossaire

Table des matières

Suivi des modifications	1

Description	1

Cahier des charges	2

1	Contexte	2

1.1	Introduction et but du document	2

1.2	Motif de l’appel d’offres, nécessité d’intervention	2

1.3	Objet du marché	2

2	Description de la situation	2

2.1	Organisation	2

2.2	Points forts et points faibles	2

2.3	Quantités et fréquence	2

3	Situation visée	3

3.1	Objectifs et exigences	3

3.2	Critères obligatoires pour l’aptitude et la spécification technique	3

3.3	Critères facultatifs pour la qualification	3

3.4	Portée (scope)	3

3.5	Prix (fourchette)	4

4	Délais	4

5	Structure de l’offre	4

6	Aspects administratifs	5

7	Catalogue de critères	5

Abréviations et glossaire	6

Table des matières	7

Table des tableaux	7

Annexes Nom de projet	8

Table des tableaux

Tableau 1 :	contrôle des modifications	1

Tableau 2 :	opérations/Transactions	2

Tableau 3 :	données et mouvements	2

Tableau 4 :	objectifs et exigences	3

Tableau 5 :	critères obligatoires pour l’aptitude et la spécification technique	3

Tableau 6 :	critères facultatifs pour la qualification	3

Tableau 7 :	délais	4

Tableau 8 :	catalogue de critères sous forme de tableau Excel modifiable	5

Tableau 9 :	abréviations et glossaire	6

Annexes Nom de projet

Conditions générales

Projet de contrat

Autres documents relatifs à l’appel d’offres

Formulaires

Fiches d’information

Conceptions

Étude

Description de la prestation

Divers