Étude du programme

Nom de projet

Classification	Sélectionnez un élément.
Statut	Sélectionnez un élément.
Numéro de programme
Chef de programme	Chef de projet
Version	0.1
Date	Cliquez ici pour saisir la date.
Adjudicateur	Mandant
Auteur / auteurs
Destinataires

Historique des modifications

Version	Date	Modification	Auteur
0.1

Tableau 1 :	contrôle des modifications

Description

L’étude du programme constitue la base pour la décision de lancer ou non un programme. Elle est la condition préalable à l’élaboration du plan de gestion du programme et du mandat du programme. L’étude du programme décrit les objectifs et l’étendue du programme ainsi que ses variantes et leur évaluation.

Texte en italique dans le document : Indications sur l’utilisation ou exemples ; à adapter ou à supprimer.

Contexte

Description
Motivation et raison d’élaborer l’étude, de lancer le programme, et nécessité éventuelle d’agir, p. ex. : depuis 2014, chaque canton dispose d’un programme regroupant toutes les mesures d’encouragement de l’intégration,…

Tableau 2 :	contexte

Vision du programme

Description
Description de la vision du programme, p. ex. : intégration en tant que processus dynamique, impliquant la société dans son ensemble et dont toutes les parties prenantes (migrants et Suisses) sont coresponsables, dans un esprit d’échange réciproque...

Tableau 3 :	vision du programme

Analyse de la situation

Description
Depuis la fin des années 1990, le canton s’est engagé dans une stratégie d’intégration active. En adoptant les directives d’intégration, le canton a créé une base importante pour l’encouragement de l’intégration ...

Tableau 4 :	analyse de la situation

Étendue du programme

Description du contenu

Description
Le programme a pour objectif, … Délimitations

Tableau 5 :	description de l’étendue du programme

Liste des projets

N°	Projet	Description
01	ABC
02	DEF

Tableau 6 :	liste des projets

Objectifs du programme

Contrairement aux étapes ultérieures du programme au cours desquelles les objectifs sont définis concrètement avec un ordre de priorité donné, l’étude du programme ne comprend que des objectifs généraux, pondérés selon leur caractère nécessaire, recommandé ou optionnel. Ces objectifs servent de base à l’élaboration des variantes de solution.

Objectifs du programme en termes de contenu

N°	Catégorie	Objectif	Description	Pondération*
I1*	1e pilier : information et conseil	Primo-information et besoins en matière d’encouragement de l’intégration	Toute personne arrivant de l'étranger dans la perspective de …	N
I2	2e pilier : formation et travail	Langue	Les migrantes et les migrants disposent d’offres de formation appropriées	R
I3	3e pilier : communication et intégration sociale	Vivre-ensemble	Les migrantes et les migrants participent à la vie sociale dans leur voisinage	O
* Pondération : N = nécessaire / R = recommandé / O = optionnel

Tableau 7 :	objectifs du programme en termes de contenu

Objectifs de la procédure

Exemples de catégories :

coûts du programme (budget)

Délais

jalons

méthode

Communication

N°	Catégorie	Objectif	Description	Pondération*
V1	Délais	Exécuté jusqu’à fin 2025	Le programme est ...	N
V2
* Pondération : N = nécessaire / R = recommandé / O = optionnel

Tableau 8 :	objectifs de la procédure

Lien avec la stratégie et mise en œuvre des prescriptions

Le programme soutient la stratégie de l’organisation permanente suivante :

N°	Stratégie	Description
01	Loi sur l’intégration	Le canton a adopté en 2007 une loi cantonale sur l’intégration…
02

Tableau 9 :	lien avec la stratégie

Mise en œuvre des directives et des conditions générales

Le programme respecte les directives et conditions générales de l’organisation permanente suivante :

N°	Directives	Description
01	Programme de législature 2022-2025	Le programme de législature prévoit ...
02	Ordonnance sur l’intégration des étrangers (OIE)

Tableau 10 :	mise en œuvre des directives

Exigences générales

ID	Exigence	Importance 2	Urgence 3
A1	correspond à l’un des cinq domaines	5	5
A2	complète les offres d’intégration existantes	3	4
A3	est accessible au public, politiquement neutre et à but non lucratif	3	3
A4

Tableau 11 :	exigences générales

Description de la solution

Description
Texte, p. ex. : le Bureau de la diversité et de l’intégration est l’interlocuteur cantonal vis-à-vis de la Confédération. Il coordonne au sein du canton la collaboration avec les départements, les communes et les acteurs non étatiques. La coordination au sein de l’administration se fait ...

Tableau 12 :	description de la solution

Variantes de solution

Aperçu des variantes

Variante	Désignation
V1	Solution centralisée
V2	Solution décentralisée
V3	…

Tableau 13 :	aperçu des variantes

Méthodes pour générer des variantes de solution : techniques créatives (par ex. brainstorming, méthode 6-3-5), graphique ou matrice causes-conséquences, grille morphologique, méthode analogique, …

Variante V1

Description de la variante 1
Intégration sociale : programme encourageant l’intégration sociale en général ...

Tableau 14 :	variante V1

Variante nn

Description de la variante nn
…

Tableau 15 :	variante nn

Analyse et évaluation

Degré de réalisation des objectifs

N°	Description de l’objectif	Pondération*	V1	V2	V3
01	Primo-information et besoins en matière d’encouragement de l’intégration	N	Oui	Oui	Oui
02	Langue	R	Oui	Oui	Oui
03	Vivre-ensemble	O
* Pondération : N = nécessaire / R = recommandé / O = optionnel

Tableau 16 :	degré de réalisation des objectifs

Respect des exigences

ID	Description des exigences	Importance*	V1	V2	V3
01	correspond à l’un des cinq domaines	5	Oui	Oui	Oui
02	complète les offres d’intégration existantes	3	Oui	Oui	Oui
03	est accessible au public, politiquement neutre et à but non lucratif	3	Oui	Oui	Oui
* Importance: 5 = doit absolument être réalisé, 4 = très important, 3 = important, 2 = normal, 1 = peu important

Tableau 17 :	respect des exigences

Considérations coûts / bénéfices / rentabilité

Texte

Critères d’évaluation	V1	V2	V3
Coûts
Coûts du programme	de CHF 800 000.- à 1 000 000.-	de CHF 500 000.- à 800 000.-	de CHF 200 000.- à 300 000.-
Coûts récurrents	de CHF 200 000.- à 300 000.-	de CHF 100 000.- à 200 000.-	de CHF 300 000.- à 400 000.-
Avantage
Bénéfice quantifiable	Pas d’économies	Pas d’économies
Bénéfice non quantifiable	fortes répercussions extérieures	faibles répercussions extérieures

Tableau 18 :	considérations coûts / bénéfices / rentabilité

Présentation possible de l’évaluation

Analyse d’utilité

Calcul de rentabilité utilité / coût

Analyse coût / efficacité

Bilan avec argumentation (points positifs et négatifs; avantages et inconvénients), retour sur investissement, rentabilité

Document Microsoft Excel modifiable (clic droit – Objet Worksheet – Ouvrir)

Évaluation des risques liés au programme

Texte

Critères d’évaluation	V1	V2	V3
Risques	Pas de dépendance envers les communes	Dépendance envers les communes	Texte

Tableau 19 :	considérations sur les risques

Autres critères

Texte

Critères d’évaluation	V1	V2	V3
Application à long terme
Bases légales
Autres

Tableau 20 :	autres critères

Recommandation

Variante choisie	Motifs
V1	Texte,

Tableau 21 :	recommandation de la variante

Abréviations et glossaire

Abréviation / terme	Signification
HERMES	méthode de gestion pour les projets et programmes ; HERMES 2022 est une norme eCH

Tableau 22 :	abréviations et glossaire

Table des matières

Historique des modifications	1

Description	1

1	Contexte	2

2	Vision du programme	2

3	Analyse de la situation	2

4	Étendue du programme	2

5	Objectifs du programme	3

6	Lien avec la stratégie et mise en œuvre des prescriptions	4

7	Exigences générales	4

8	Description de la solution	4

9	Variantes de solution	5

10	Recommandation	7

Abréviations et glossaire	8

Table des matières	9

Liste des tableaux	9

Liste des tableaux

Tableau 1 :	contrôle des modifications	1

Tableau 2 :	contexte	2

Tableau 3 :	vision du programme	2

Tableau 4 :	analyse de la situation	2

Tableau 5 :	description de l’étendue du programme	2

Tableau 6 :	liste des projets	2

Tableau 7 :	objectifs du programme en termes de contenu	3

Tableau 8 :	objectifs de la procédure	3

Tableau 9 :	lien avec la stratégie	4

Tableau 10 : mise en œuvre des directives	4

Tableau 11 : exigences générales	4

Tableau 12 : description de la solution	4

Tableau 13 : aperçu des variantes	5

Tableau 14 : variante V1	5

Tableau 15 : variante V1	5

Tableau 16 : degré de réalisation des objectifs	5

Tableau 17 : respect des exigences	5

Tableau 18 : considérations coûts / bénéfices / rentabilité	6

Tableau 19 : considérations sur les risques	6

Tableau 20 : autres critères	7

Tableau 21 : recommandation de la variante	7

Tableau 22 : abréviations et glossaire	8