Rapport de programme

Nom de projet

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Statut	Sélectionnez un élément.
Numéro de programme
Chef de programme	Chef de projet
Version	0.1
Date	Cliquez ici pour saisir la date.
Adjudicateur	Mandant
Auteur / auteurs
Destinataires

Historique des modifications

Version	Date	Modification	Auteur
0.1

Tableau 1 :	contrôle des modifications

Description

Le rapport de programme est établi au cours de l’évaluation intermédiaire et constitue la base permettant au mandant de décider si le programme doit être modifié. Il regroupe les résultats de l’évaluation intermédiaire et contient des recommandations de la direction ou de la coordination du programme.

Texte en italique dans le document : Indications sur l’utilisation ou exemples ; à adapter ou à supprimer.

Contexte

Description
Résumé du déroulement antérieur du programme, p. ex. : depuis 2014, chaque canton dispose d’un programme regroupant toutes les mesures d’encouragement de l’intégration, ...

Tableau 2 :	contexte

Évaluation des objectifs du programme et prévision concernant l'atteinte des objectifs

Objectifs du programme

N°	Catégorie	Objectif	Description	Priorité*	Prévision du degré de réalisation
01	1er pilier : Information et conseil	Primo-information et besoins en matière d’encouragement de l’intégration	Toute personne arrivant de l'étranger dans la perspective de…	M	100 %
02	2e pilier : Formation et travail	Langue	Les migrantes et les migrants disposent d’offres de formation appropriées
03	3e pilier : Communication et intégration sociale	Vivre-ensemble	Les migrantes et les migrants participent à la vie sociale dans leur voisinage
* Priorité I=impératif/1=élevé, 2=moyen, 3=faible

Tableau 3 :	objectifs du programme

Objectifs de la procédure

Exemples de catégories :

coûts du projet (budget)

délais

jalons

méthode

communication

N°	Catégorie	Objectif	Description	Priorité*	Prévision du degré de réalisation
01	Délais	Exécuté jusqu’à fin 2025	Le programme est ...	2	95 %
* Priorité I=impératif/1=élevé, 2=moyen, 3=faible

Tableau 4 :	objectifs de la procédure

Évaluation de la stratégie du programme

Évaluation
Évaluation de la stratégie du programme

Tableau 5 :	évaluation de la stratégie du programme

Modifications de l’environnement

Environnement
Modifications de l’environnement ; p. ex., l’encouragement de l’intégration est établi aux niveaux cantonal et national. Le canton a adopté en 2007 une loi cantonale sur l’intégration. En outre, le Conseil d’État s’engage dans le plan de législature à encourager l’intégration et à mettre en œuvre le programme cantonal d’intégration ...

Tableau 6 :	modifications de l’environnement

Modifications des conditions-cadres

N°	Contexte	Modification
01	Les ressortissants de l’UE et de l’AELE ne peuvent pas être obligés de participer à des mesures d’intégration.	---
02	La coordination au sein de l’administration se fait sous	La coordination au sein de l'administration se fait désormais comme suit :

Tableau 7 :	modifications des conditions-cadres

Modifications des prescriptions (contexte du programme)

N°	Directives	Modification
01	Lois et ordonnances	Après l’inscription en 2006 de l’intégration dans la constitution cantonale en tant que partie intégrante des lignes directrices pour l’action de l'État, la loi cantonale sur l’intégration est entrée en vigueur en 2008 et ...
02

Tableau 8 :	modifications des prescriptions

Prestations et évolution des coûts

En général, document distinct, conformément aux directives de l’organisation permanente

Appréciation de la qualité

Évaluation
Appréciation de la qualité

Tableau 9 :	appréciation de la qualité

Coopération entre le programme et les projets, prestations transversales du programme

Description
Coopération entre le programme et les projets, prestations transversales du programme

Tableau 10 :	coopération entre le programme et les projets

Évolution des risques

Pour évaluer les risques, il faut déterminer pour chaque risque la probabilité d’occurrence et le degré de conséquence. Le plan de gestion du programme définit les échelles d’évaluation pour la probabilité d’occurrence et le degré de conséquence. Ces valeurs permettent de déterminer la représentation du risque dans la matrice. La flèche (risque 2) indique l’évolution par rapport à l’évaluation précédente.

Matrice des risques

Figure 1 -	matrice des risques

Tableau des risques

Les risques liés au programme identifiés et évalués sont consignés de façon analogue à la présentation du tableau ci-après. Une ou plusieurs mesures sont planifiées pour chaque risque.

N°	Description du risque	PO	DC	CR	Mesures	Resp.	Délai
R1	Les ressortissants de l’UE et de l’AELE ne peuvent pas être obligés de participer à des mesures d’intégration.	3	3	9	Convaincre les ressortissants de l’UE et de l’AELE par des mesures de communication à participer ...	CP	01.01.2022
R2	2	2	4	CP	12.12.2022
Légende : PO = probabilité d’occurrence : 1 faible / 2 moyenne / 3 élevée DC = degré de conséquence : 1 faible / 2 moyen / 3 élevé CR = coefficient de risque = PO x DC

Tableau 11 :	matrice des risques

Bases légales

N°	Bases légales	Modification	Confirmation de la validité
01	Programme de législature 2022-2025
02	Ordonnance sur l’intégration des étrangers (OIE)

Tableau 12 :	modification des bases légales

Utilité et rentabilité

Référence au mandat d’exécution, nouveau calcul de la rentabilité selon les directives de l’organisation permanente : normalement coûts d’investissement (y c. coûts du projet) et charges d’exploitation, y c. amortissements du capital investi, par opposition aux avantages quantifiables ; et impondérables (avantages non quantifiables = qualitatifs).

Document Microsoft Excel modifiable (clic droit – Objet Worksheet – Ouvrir)

Planification

Référence au rapport d’état du programme concernant la comparaison entre l’état réel et l’état visé et les prévisions : délais, coûts, charge de personnel et résultats

Organisation de la phase suivante

Référence au plan de gestion du programme

Rôle dans l’organisation du programme	Nom	Sigle	Fonction / unité organisationnelle représentée
Mandant	Kurt Mahler	mak	Chef de la direction xyz
Comité de programme
Chef de programme

Tableau 13 :	organisation de la phase suivante

Prochaines dates

Jalon	Date prévue	Date réelle
Mandat d’initialisation du programme	12.01.2022	20.1.2022
Validation de l’exécution du programme	12.02.2022	15.2.2022
Bilan intermédiaire	12.03.2022
Bilan intermédiaire	12.04.2022
Libération de la phase de clôture du programme	12.05.2022
Clôture du programme

Tableau 14 :	prochaines dates

Demandes

N°	Demande	Signification
01	Approbation du rapport de programme 01.06.2022	Le rapport de programme du ...
02

Tableau 15 :	demandes

Annexes Nom de projet

ABC

XYZ

Abréviations et glossaire

Abréviation / terme	Signification
HERMES	méthode de gestion pour les projets et programmes ; HERMES 2022 est une norme eCH

Tableau 16 :	abréviations et glossaire

Table des matières

Historique des modifications	1

Description	1

1	Contexte	2

2	Évaluation des objectifs du programme et prévision concernant l'atteinte des objectifs	2

3	Évaluation de la stratégie du programme	3

4	Modifications de l’environnement	3

5	Modifications des conditions-cadres	3

6	Modifications des prescriptions (contexte du programme)	4

7	Prestations et évolution des coûts	4

8	Appréciation de la qualité	4

9	Coopération entre le programme et les projets, prestations transversales du programme	4

10	Évolution des risques	4

11	Bases légales	6

12	Utilité et rentabilité	6

13	Planification	6

14	Organisation de la phase suivante	6

15	Prochaines dates	6

16	Demandes	7

Annexes Nom de projet	8

Abréviations et glossaire	11

Table des matières	12

Liste des tableaux	12

Liste des tableaux

Tableau 1 :	contrôle des modifications	1

Tableau 2 :	contexte	2

Tableau 3 :	objectifs du programme	2

Tableau 4 :	objectifs de la procédure	3

Tableau 5 :	évaluation de la stratégie du programme	3

Tableau 6 :	modifications de l’environnement	3

Tableau 7 :	modifications des conditions-cadres	3

Tableau 8 :	modifications des prescriptions	4

Tableau 9 :	appréciation de la qualité	4

Tableau 10 :	coopération entre le programme et les projets	4

Tableau 11 :	matrice des risques	5

Tableau 12 :	modification des bases légales	6

Tableau 13 :	organisation de la phase suivante	6

Tableau 14 :	prochaines dates	7

Tableau 15 :	demandes	7

Tableau 16 :	abréviations et glossaire	11